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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL
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ALL ZIRCONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL ZIRCONE
SARL LE MOAL, SARL

Numéro de dépôt :
3877702
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
ALL ZIRCONE de LE MOAL

Présentation de la marque ALL ZIRCONE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALL ZIRCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL domicilié(e) 6 Rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Le Moal domicilié(e) 6 rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France.

La marque ALL ZIRCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL ZIRCONE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

LE MOAL a également déposé les autres marques suivantes : ALL PEEK , bioveneers , Céramique Basic , FULL PEEK , BASIC PEEK , LABORATOIRE LE MOAL PROTHESE DENTAIRE , french lab , biosmile , @LIGNERS , ALL E.MAX


SARL LE MOAL, SARL - 6 Rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France


Stéphane Le Moal - 6 rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667873 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, chaussures orthopédiques.